2960351E-01_le-fait-creation-drt-auteur_CV Page 1 BIBLIOTHÈQUE DE DROIT PRIVÉ TOME 606 Dirigée par Guillaume Wicker Professeur à l'Université de Bordeaux L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« œuvre de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« œuvre de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'œuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'« œuvre de l'esprit » à certaines des questions posées par l'« intelligence artificielle ». ALEXANDRE PORTRON LE FAIT DE LA CRÉATION EN DROIT D'AUTEUR FRANÇAIS Directeur honoraire Jacques Ghestin Professeur émérite de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne Directeur honoraire Jacques Ghestin Professeur émérite de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne BIBLIOTHÈQUE DE DROIT PRIVÉ TOME 606 LE FAIT DE LA CRÉATION EN DROIT D'AUTEUR FRANÇAIS ÉTUDE DE L'ARTICLE L. 111-2 DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Alexandre Portron Préface de Philippe Gaudrat TOME 606 9 782275 088259 Cyan Magenta Yellow Black ISBN 978-2-275-08825-9 www.lgdj-editions.fr Prix : 57 € Dirigée par Guillaume Wicker Professeur à l'Université de Bordeaux